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Code SH 84021990 - Chaudières, vapeur, mixtes
Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8402
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840219
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84021990