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Code SH 74199930 - Ressorts, cuivre, montres
Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7419
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741999
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74199930
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 74199930
Changements en faveur de 74199930
2021:
74199930
➜
2022:
74198030
Changements en faveur de 74199930
2006:
74160000
➜
2007:
74199930