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Code SH 74112900 - Tubes, tuyaux, alliages
Tubes et tuyaux en alliages de cuivre (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7411
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741129
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74112900
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 74112900
1999:
74112910
➜
2000:
74112900
1999:
74112990
➜
2000:
74112900