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Code SH 73121020 - Torons, câbles, aciers
Torons et câbles en aciers inoxydables (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7312
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731210
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73121020
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73121020
2005:
73121010
➜
2006:
73121020
2005:
73121030
➜
2006:
73121020