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Code SH 69089099 - Carreaux, dalles, pavement
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés, superficie > 90 cm² (sauf en terre commune, en grès, en faïence ou en poterie fine et sauf carreaux doubles du type 'Spaltplatten', carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6908
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69089099
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 69089099
2016:
69089099
➜
2017:
69072100
2016:
69089099
➜
2017:
69072200
2016:
69089099
➜
2017:
69072300
2016:
69089099
➜
2017:
69074000