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Code SH 69089020 - Carreaux, dalles, pavement
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en terre commune, vernissés ou émaillés et cubes, dés et articles similaires pour mosaïque, en terre commune, vernissés ou émaillés (à l'excl. des carreaux doubles du type "Spaltplatten", des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d'ornementation, des carreaux spéciaux pour poêles, et carreaux, cubes, dés et articles similaires, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6908
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69089020
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 69089020
Changements en faveur de 69089020
2016:
69089020
➜
2017:
69072100
2016:
69089020
➜
2017:
69072200
2016:
69089020
➜
2017:
69072300
2016:
69089020
➜
2017:
69073000
2016:
69089020
➜
2017:
69074000
Changements en faveur de 69089020
2010:
69089021
➜
2011:
69089020
2010:
69089029
➜
2011:
69089020