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Code SH 69081000 - Carreaux, céramique, vernissés
Carreaux, en céramique, vernissés ou émaillés; cubes, dés et articles simil., en céramique, pour mosaïques, vernissés ou émaillés; même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6908
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690810
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69081000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 69081000
Changements en faveur de 69081000
1993:
69081000
➜
1994:
69081010
1993:
69081000
➜
1994:
69081090
2016:
69081000
➜
2017:
69072100
2016:
69081000
➜
2017:
69072200
2016:
69081000
➜
2017:
69072300
2016:
69081000
➜
2017:
69073000
2016:
69081000
➜
2017:
69074000
Changements en faveur de 69081000
2010:
69081010
➜
2011:
69081000
2010:
69081090
➜
2011:
69081000