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Code SH 69079080 - Carreaux, dalles, pavement
Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non vernissés ni émaillés; carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, même sur support (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation, carreaux spéciaux de faïence pour poêles, carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6907
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 690790
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69079080
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 69079080
Changements en faveur de 69079080
2016:
69079080
➜
2017:
69072100
2016:
69079080
➜
2017:
69072200
2016:
69079080
➜
2017:
69072300
2016:
69079080
➜
2017:
69073000
2016:
69079080
➜
2017:
69074000
Changements en faveur de 69079080
2010:
69079010
➜
2011:
69079080
2010:
69079093
➜
2011:
69079080
2010:
69079099
➜
2011:
69079080