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Code SH 68030090 - Ardoise, naturelle, travaillée
Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoise; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture et le dessin; ardoises pour toitures ou façades)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6803
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680300
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68030090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 68030090
Changements en faveur de 68030090
2010:
68030090
➜
2011:
68030000
Changements en faveur de 68030090
2011:
68030000
➜
2012:
68030090