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Code SH 60063490 - Étoffes, bonneterie, largeur
Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6006
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600634
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60063490
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 60063490
Changements en faveur de 60063490
2016:
60063490
➜
2017:
60063400
Changements en faveur de 60063490
2001:
60029339
➜
2002:
60063490