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Code SH 60053490 - Étoffes, bonneterie, chaîne
Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages, dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600534
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60053490
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 60053490
Changements en faveur de 60053490
2016:
60053490
➜
2017:
60053500
2016:
60053490
➜
2017:
60053900
Changements en faveur de 60053490
2001:
60024339
➜
2002:
60053490