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Code SH 60053450 - Dentelles, Raschel, bonneterie
Dentelles Raschel de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (sauf pour rideaux et vitrages et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600534
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60053450
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 60053450
Changements en faveur de 60053450
2016:
60053450
➜
2017:
60053900
Changements en faveur de 60053450
2001:
60024319
➜
2002:
60053450