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Code SH 60019900 - Velours, peluches, bonneterie
Velours et peluches, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des étoffes dites "à longs poils")
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6001
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600199
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60019900
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 60019900
2004:
60019910
➜
2005:
60019900
2004:
60019990
➜
2005:
60019900