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Code SH 59119090 - Produits, articles, textiles
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles, n.d.a. (à l'excl. des produits et articles en feutre)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5911
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 591190
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59119090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 59119090
2016:
59119090
➜
2017:
59119091
2016:
59119090
➜
2017:
59119099