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Code SH 58042990 - Dentelles, mécanique, pièces
Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des articles de fibres synthétiques ou artificielles, des dentelles aux fuseaux mécaniques et des produits des n° 6002 à 6006)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5804
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580429
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58042990
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 58042990
2016:
58042990
➜
2017:
58042900