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Code SH 57023290 - Tapis, revêtements, sol
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'Axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570232
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57023290
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 57023290
Changements en faveur de 57023290
1998:
57023290
➜
1999:
57023200
2016:
57023290
➜
2017:
57023200
Changements en faveur de 57023290
2004:
57023200
➜
2005:
57023290