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Code SH 44201011 - Statuettes, objets, ornement
Statuettes et autres objets d'ornement, réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf bois incrustés ou marquetés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4420
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 442010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44201011
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44201011
Changements en faveur de 44201011
2021:
44201011
➜
2022:
44201110
Changements en faveur de 44201011
1989:
44201000
➜
1990:
44201011