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Code SH 44181090 - Fenêtres, portes, cadres
Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (à l'excl. des bois d'okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "Swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose ainsi que des bois de conifères)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4418
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441810
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44181090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44181090
Changements en faveur de 44181090
2021:
44181090
➜
2022:
44181100
2021:
44181090
➜
2022:
44181990
Changements en faveur de 44181090
1995:
44181000
➜
1996:
44181090