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Code SH 44123290 - Bois, contre, plaqués
Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-position du présent chapitre (à l'excl. d'aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier, bambou, des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441232
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44123290
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44123290
Changements en faveur de 44123290
2016:
44123290
➜
2017:
44123190
2016:
44123290
➜
2017:
44123300
2016:
44123290
➜
2017:
44123400
Changements en faveur de 44123290
2009:
44123200
➜
2010:
44123290