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Code SH 44123210 - Bois, contre, plaqués
Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en aulne, frêne, hêtre, bouleau, châtaignier, orme, hickory, charme, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier (acacia), noyer, merisier, tulipier ou marronnier
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441232
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44123210
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44123210
Changements en faveur de 44123210
2016:
44123210
➜
2017:
44123300
Changements en faveur de 44123210
2009:
44123200
➜
2010:
44123210