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Code SH 44079998 - Bois, sciés, dédossés
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux, bois de conifères, de chêne [Quercus spp.], de hêtre [Fagus spp.], d’érable [Acer spp.], de cerisier [Prunus spp.], de frêne [Fraxinus spp.] et de peuplier)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440799
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079998
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44079998
Changements en faveur de 44079998
1999:
44079998
➜
2000:
44079994
1999:
44079998
➜
2000:
44079997
2016:
44079998
➜
2017:
44079699
2016:
44079998
➜
2017:
44079990
Changements en faveur de 44079998
1995:
44079999
➜
1996:
44079998
2006:
44079997
➜
2007:
44079998