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Code SH 44079131 - Lames, frises, parquets
Lames et frises pour parquets, non assemblées, en bois de chêne 'Quercus spp.', d'une épaisseur > 6 mm, rabotées (à l'excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440791
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079131
1900-01-29
Phytosanitary - G043 CA, US, VN (4007)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G056 AF, IN, IR, KG, PK, TJ, TM, UZ (4012)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G057 CN, KR, KP, RU, TW, VN (4013)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87