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Code SH 44071098 - Bois, conifères, sciés
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (sauf bois rabotés ou poncés ainsi que les bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.', de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] 'Abies alba Mill.' ou de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440710
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44071098
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44071098
Changements en faveur de 44071098
2016:
44071098
➜
2017:
44071190
2016:
44071098
➜
2017:
44071290
2016:
44071098
➜
2017:
44071990
Changements en faveur de 44071098
1998:
44071071
➜
1999:
44071098
1998:
44071079
➜
1999:
44071098
1998:
44071099
➜
1999:
44071098