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Code SH 44071091 - Bois, épicéa, espèce
Bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.' ou du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] 'Abies alba Mill.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, des planchettes destinées à la fabrication de crayons ainsi que des bois d'une longueur <= 125 cm et d'une épaisseur < 12,5 mm)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440710
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44071091
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44071091
2016:
44071091
➜
2017:
44071290