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Code SH 44071038 - Bois, conifères, sciés
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst' et de sapin de l'espèce 'Abies alba mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440710
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44071038
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44071038
Changements en faveur de 44071038
2016:
44071038
➜
2017:
44071120
2016:
44071038
➜
2017:
44071220
2016:
44071038
➜
2017:
44071920
Changements en faveur de 44071038
1997:
44071039
➜
1998:
44071038