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Code SH 44071031 - Bois, épicéa, espèce
Bois d'épicéa de l'espèce "Picea abies Karst." ou du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] [Abies alba Mill.], sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440710
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44071031
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44071031
Changements en faveur de 44071031
2016:
44071031
➜
2017:
44071220
Changements en faveur de 44071031
1995:
44071030
➜
1996:
44071031