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Code SH 44039910 - Bois, bruts, peuplier
Bois bruts de peuplier, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440399
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44039910
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44039910
2016:
44039910
➜
2017:
44039700