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Code SH 44039290 - Bois, bruts, hêtre
Bois bruts de hêtre 'Fagus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440392
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44039290
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44039290
Changements en faveur de 44039290
2016:
44039290
➜
2017:
44039300
2016:
44039290
➜
2017:
44039400
Changements en faveur de 44039290
2001:
44039200
➜
2002:
44039290