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Code SH 44039190 - Bois, bruts, chêne

Bois bruts de chêne 'Quercus spp.', même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 44

51 Restrictions commerciales et politique

Position 4403

7 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 440391

5 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 44039190

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44039190

2016: 44039190

➜

2017: 44039100

Changements en faveur de 44039190

2001: 44039100

➜

2002: 44039190