Code SH 44032099 - Bois, bruts, conifères

Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; des bois d'épicéa de l'espèce 'Picea abies Karst.', des bois de sapin de l'espèce 'Abies alba Mill.' et des bois de pin de l'espèce 'Pinus sylvestris L.')
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440320
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44032099
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44032099
2016: 44032099
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2017: 44032390
2016: 44032099
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2017: 44032400
2016: 44032099
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2017: 44032590
2016: 44032099
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2017: 44032600

Changements en faveur de 44032099
2001: 44032090
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2002: 44032099