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Code SH 44032019 - Bois, épicéa, espèce
Bois d'épicéa de l'espèce "Picea abies Karst." ou de sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges][Abies alba Mill.], bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des grumes de sciage, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440320
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44032019
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44032019
Changements en faveur de 44032019
2016:
44032019
➜
2017:
44032390
2016:
44032019
➜
2017:
44032400
Changements en faveur de 44032019
2001:
44032010
➜
2002:
44032019