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Code SH 44031000 - Bois, bruts, traités
Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440310
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44031000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44031000
Changements en faveur de 44031000
2016:
44031000
➜
2017:
44031100
2016:
44031000
➜
2017:
44031200
Changements en faveur de 44031000
1998:
44031010
➜
1999:
44031000
1998:
44031090
➜
1999:
44031000