Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 44013920 - Sciures, déchets, débris
Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes simil. (à l’excl. des boulettes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440139
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44013920
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44013920
Changements en faveur de 44013920
2016:
44013920
➜
2017:
44013900
Changements en faveur de 44013920
2012:
44013910
➜
2013:
44013920
2012:
44013990
➜
2013:
44013920