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Code SH 40116900 - Pneumatiques, neufs, caoutchouc
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou simil. (à l'excl. des articles des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4011
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401169
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40116900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 40116900
Changements en faveur de 40116900
2016:
40116900
➜
2017:
40119000
Changements en faveur de 40116900
2001:
40119190
➜
2002:
40116900