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Code SH 39019090 - Polymères, éthylène, sous
Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène et des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle ainsi que de la résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique et d'un copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3901
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 390190
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39019090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 39019090
Changements en faveur de 39019090
2016:
39019090
➜
2017:
39014000
2016:
39019090
➜
2017:
39019080
Changements en faveur de 39019090
1996:
39019000
➜
1997:
39019090