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Code SH 38249093 - Produits, préparations, chimiques
Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à l'excl. de ceux sous forme liquide à 20°C)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3824
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38249093
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38249093
Changements en faveur de 38249093
2016:
38249093
➜
2017:
38248400
2016:
38249093
➜
2017:
38248500
2016:
38249093
➜
2017:
38248600
2016:
38249093
➜
2017:
38248700
2016:
38249093
➜
2017:
38248800
2016:
38249093
➜
2017:
38249993
Changements en faveur de 38249093
2014:
38249097
➜
2015:
38249093