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Code SH 38249058 - Patchs, nicotine, systèmes
Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3824
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 382490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38249058
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38249058
Changements en faveur de 38249058
2016:
38249058
➜
2017:
38249958
Changements en faveur de 38249058
2011:
30049000
➜
2012:
38249058