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Code SH 37059090 - Plaques, pellicules, photographiques
Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l'excl. des microfilms, des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3705
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37059090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 37059090
Changements en faveur de 37059090
1998:
37059090
➜
1999:
37059000
2016:
37059090
➜
2017:
37050090
Changements en faveur de 37059090
2006:
37059000
➜
2007:
37059090