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Code SH 31031090 - Superphosphates, produits, teneur
Superphosphates (à l'excl. des produits d'une teneur en pentaoxyde de diphosphore > 35% en poids ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 31
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3103
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 310310
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 31031090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 31031090
Changements en faveur de 31031090
2016:
31031090
➜
2017:
31031900
Changements en faveur de 31031090
1993:
31031000
➜
1994:
31031090