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Code SH 29399900 - Alcaloïdes, végétaux, naturels
Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. de la théophylline, de l'aminophylline [théophylline-éthylènediamine], des alcaloïdes de l'opium, du quinquina ou de l'ergot de seigle et de leurs dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine [DCI], du racémate de du métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines, et de leurs sels)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 29
26 Restrictions commerciales et politique
Position 2939
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 293999
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 29399900
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 29399900
Changements en faveur de 29399900
2016:
29399900
➜
2017:
29397900
2016:
29399900
➜
2017:
29398000
Changements en faveur de 29399900
2003:
29399910
➜
2004:
29399900
2003:
29399990
➜
2004:
29399900