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Code SH 29389090 - Hétérosides, naturels, reproduits
Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. du rutoside [rutine] et ses dérivés, des hétérosides des digitales, de la glycyrrhizine et des glycyrrhizates)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 29
26 Restrictions commerciales et politique
Position 2938
41 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 293890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 29389090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1900-01-08
ERGA OMNES (1011)
Export control on dangerous chemicals
Regulation 0649/12