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Code SH 29038990 - Dérivés, halogénés, hydrocarbures
Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l’excl. du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l'heptachlore (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 29
26 Restrictions commerciales et politique
Position 2903
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 290389
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 29038990
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 29038990
Changements en faveur de 29038990
2016:
29038990
➜
2017:
29038300
2016:
29038990
➜
2017:
29038980
Changements en faveur de 29038990
2011:
29035980
➜
2012:
29038990