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Code SH 27079920 - Anthracène, produits, constitution
Anthracène (à l’excl. des produits de constitution chimique définie); têtes sulfurées provenant de la distillation primaire des goudrons de houille de haute température
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 27
40 Restrictions commerciales et politique
Position 2707
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 270799
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27079920
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
1900-01-22
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 27079920
2011:
27079930
➜
2012:
27079920
2011:
27079970
➜
2012:
27079920