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Code SH 25151100 - Marbres, travertins, bruts
Marbres et travertins, bruts ou dégrossis
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2515
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251511
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25151100
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14