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Code SH 20081196 - Arachides, grillées, emballages
Arachides, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
20 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200811
25 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20081196
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
EU-Switzerland agreement: re-imported goods (1007)
Tariff preference
Decision 0045/05
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0045/05
1900-01-01
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0045/05
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20081196
1994:
20081199
➜
1995:
20081196