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Code SH 15091090 - Huile, olive, obtenue
Huile d'olive, obtenue, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile (à l'excl. de l'huile vierge lampante)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1509
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150910
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15091090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 15091090
2016:
15091090
➜
2017:
15091020
2016:
15091090
➜
2017:
15091080