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Code SH 08093090 - Pêches, fraîches, brugnons
Pêches, fraîches (à l'excl. des brugnons et des nectarines)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0809
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 080930
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08093090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 8093090
Changements en faveur de 8093090
1994:
8093090
➜
1995:
8093019
1994:
8093090
➜
1995:
8093029
1994:
8093090
➜
1995:
8093039
1994:
8093090
➜
1995:
8093049
1994:
8093090
➜
1995:
8093059
Changements en faveur de 8093090
1992:
8093000
➜
1993:
8093090
1997:
8093019
➜
1998:
8093090
1997:
8093029
➜
1998:
8093090
1997:
8093039
➜
1998:
8093090
1997:
8093049
➜
1998:
8093090
1997:
8093059
➜
1998:
8093090