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Code SH 06012010 - Plants, plantes, racines
Plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
35 Restrictions commerciales et politique
Position 0601
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06012010
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99