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Code SH 03079980 - Mollusques, propres, alimentation
Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des fumés, des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, séchés, salés ou en saumure
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030799
25 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03079980
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3079980
Changements en faveur de 3079980
2016:
3079980
➜
2017:
3074980
2016:
3079980
➜
2017:
3078800
2016:
3079980
➜
2017:
3079900
Changements en faveur de 3079980
2011:
3079990
➜
2012:
3079980