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Code SH 03079917 - Mollusques, propres, alimentation
Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, congelés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches, ormeaux, mollusques du genre [Illex spp.] et autres espèces de la famille [Veneridae]); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030799
25 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03079917
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3079917
Changements en faveur de 3079917
2016:
3079917
➜
2017:
3074399
2016:
3079917
➜
2017:
3078400
2016:
3079917
➜
2017:
3079200
Changements en faveur de 3079917
2011:
3079918
➜
2012:
3079917